informations légales

Mentions légales

Cette page regroupe l’ensemble des informations légales relatives au site www.wood-decap.fr.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l’éditeur, au concepteur et à l’hébergeur du site www.wood-decap.fr.

01

Éditeur du site

Le site www.wood-decap.fr, exploité sous le nom commercial Wood’Décap, est édité par :

FEGLY CHRISTIAN
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)
Capital social : 2 000 €
Siège social : 61 impasse de l’École de Bordenoud, 38110 Dolomieu – France
SIREN : 849 454 038
SIRET : 849 454 038 00019
TVA intracommunautaire : FR48 849454038
RCS Vienne : 849 454 038

Téléphone : 06 76 10 25 23
E-mail : contact@sarlfeglychristian.com

02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Christian Fegly, en sa qualité de gérant de la société FEGLY CHRISTIAN.

03

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par :

AS&CO CONSULTING
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 2 000 €
1 rue Claude Chappe
38300 Bourgoin-Jallieu – France
SIREN : 790 067 227
SIRET : 790 067 227 00039
TVA intracommunautaire : FR00 790067227

Site internet : www.ascoconsulting.com

04

Hébergement

Le site est hébergé par :

O2SWITCH
Société par actions simplifiée (SAS)
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
SIREN : 510 909 807
SIRET : 510 909 807 00032
TVA intracommunautaire : FR35 510909807

Site internet : www.o2switch.fr

05

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.wood-decap.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, éléments graphiques, structure et mise en page, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, plus généralement, par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits concernés.

06

Responsabilité

FEGLY CHRISTIAN s’efforce de fournir sur le présent site des informations aussi précises et actualisées que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées.

Les informations disponibles sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus disponibles sur le site.

07

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet ou ressources externes. FEGLY CHRISTIAN ne dispose d’aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou des éventuels dommages pouvant résulter de leur consultation.

08

Données personnelles

Les informations transmises par l’intermédiaire des formulaires présents sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des demandes adressées à Wood’Décap.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et, lorsque cela est applicable, d’opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, une demande peut être adressée à : contact@sarlfeglychristian.com .

09

Cookies

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L’utilisateur peut modifier ses choix à tout moment depuis l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

10

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.